Mentions légales

PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation déterminent les règles d’accès au blog www.aureedecarbon.eklablog.com (le » Site « ) et s’appliquent à toutes les personnes utilisant le Site (ci-après  » Utilisateur « ).

HÉBERGEUR

Eklablog
Le site Eklablog - www.eklablog.com est édité par :

Dénomination sociale : Webedia

Forme : Société Anonyme au capital de 1 254 703,00€

RCS : NANTERRE - 501 106 520

N° de TVA Intracommunautaire : FR895226439

Siège social : 2 rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET

Directeur de la publication : M. Cédric SIRE

Contact : contact@eklablog.com

"Eklablog" est une marque déposée à l'I.N.P.I. de Paris sous le numéro 07 3 512 952

Le site fait l'objet d'une déclaration à la C.N.I.L. sous le numéro de dossier 1369048

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site / Blog de Aurée de Carbon et ses composantes (dessins, photos, textes…) sont la propriété pleine et entière de l’auteure. La reproduction partielle ou intégrale de ce site est interdite sans l’accord de l’auteure.

Toute utilisation de noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’auteure
Les spécifications indiquées dans ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager contractuellement la responsabilité de l’auteure.

CREDITS PHOTO

© Thierry Canini

BASES DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, L’auteure Aurée de Carbon de ce site est productrice et propriétaire des bases de données composant le site « aureedecarboneklablog.com ». En accédant à ce site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

COMPORTEMENTS FRAUDULEUX

Tout Utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé à l’Utilisateur que le Code pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, notamment :

L’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données,
la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système,
le fait d’entraver ce système,

Des procédures pénales pourront être engagées par l’Auteure du Site Aurée de Carbon contre l’Utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.